Règlement Intérieur

Règlement intérieur de l’association CSSB

Adopté par l’assemblée générale du 29/08/2023

Article 1 – Information générale

L’association Union Champagne Sur Seine Badminton (CSSB) est une association loi 1901. Le CSSB est affilié à la Fédération Française de Badminton (FFBad), et est rattaché à l’Union Sportive de Champagne Sur Seine (USC).

L’Assemblée Générale annuelle a lieu en fin de saison au mois de juin. 

Article 2 – Engagement

Le fait d’adhérer à l’association CSSB engage tous les licenciés à l’application pleine et entière du présent Règlement Intérieur. Le présent Règlement Intérieur peut être modifié sur proposition puis acceptation du bureau.

L’inscription par le paiement de la cotisation entraîne implicitement l’acceptation des termes du présent Règlement Intérieur.

Tout nouveau membre s’engage à participer aux entrainements de façon régulière et/ou aux compétitions avec une tenue de sport adaptée à la pratique du badminton.

Tout licencié est informé de la tenue de l’AG (convocation avec date, horaire, lieu et ordre du jour). Il s’engage à être présent pour approuver l’exercice précédent et élire le nouveau Conseil d’Administration selon les modalités des Statuts de l’USC-CSSB.

Article 3 – Séance d’essai et inscription

Toute personne âgée de plus de 10 ans désirant s’essayer à la pratique du badminton le pourra sur autorisation d’un membre du bureau. Les joueurs mineurs de 10 à 15 ans (section jeune) seront encadrés par un animateur diplômé et/ou un membre du bureau dirigeant. Les mineurs de 15 à 18 ans sont placés sous la responsabilité des parents, et l’association se décharge de toutes responsabilités en dehors des créneaux horaires de la pratique du badminton. En cas d’accident, la Responsabilité Civile du joueur non adhérent est engagée.

Des raquettes peuvent être prêtées pendant la séance d’essai. Suite à cette séance, la personne désirant adhérer devra compléter un dossier d’inscription, à savoir :

- le certificat médical de non contre-indication à la pratique du badminton, formulaire officiel de la FFBad (valable 3 ans)

- en cas de renouvellement du certificat, fournir un questionnaire de santé et l’attestation jointe

- le formulaire de demande de licence de la FFBad de l’année en cours

- la cotisation selon le type d’adhésion (chèques, espèces, coupons sports acceptés)

Le montant de la cotisation comprend l’adhésion à l’USC-CSSB, la licence, l’assurance et les volants plastiques et hybrides. C’est au licencié de se fournir son propre équipement personnel (raquette, tenue sportive, baskets).

Article 4 – Séances

Seuls les adhérents ayant complété un dossier d’inscription peuvent pratiquer le badminton durant les créneaux horaires réservés à cet effet :

- les lundis de 20h30 à 22h30 au gymnase Léo Lagrange (compétition et confirmés)

- les mardis de 19h45 à 22h au gymnase Albert Camus (loisirs)

- les mercredis de 16h à 17h au gymnase Léo Lagrange (section jeunes)

- les jeudis de 20h à 22h au gymnase Albert Camus (loisirs)

- les vendredis de 20h30 à 22h30 au gymnase Léo Lagrange (loisirs)

Les horaires prévus en début de saison peuvent être modifiés ponctuellement suivant la disponibilité du gymnase. 

Les jours et horaires d’entrainements doivent être respectés.

La pratique du badminton pendant les vacances scolaires et la période estivale n’a lieu que sur demande et acceptation des services techniques de la Mairie. Un mail d’information sera alors transmis aux adhérents une semaine avant chaque vacance.

Chaque saison débute la semaine suivant le forum des associations et termine fin juin / début juillet.

Article 5 – Sécurité

Le badminton comme tout sport peut être dangereux si les règles ne sont pas respectées. Quelques rappels :

- ne jamais empiéter sur les terrains en cours de jeu lorsque vous quitter votre terrain

- respecter le placement d’un jeu en double (se mettre d’accord dès le début du match et communiquer)

- le jeu en double est un jeu d’équipe, faire confiance à son coéquipier

Concernant les ouvertures du gymnase, la porte reste ouverte jusqu’à ¼ d’heure après le début de la séance et sera fermée pour des raisons de sécurité.

Article 6 – Accident 

En cas d’accident d’un adhérent, un membre du bureau présent pendant la séance, appelle les pompiers si besoin et la personne désignée lors de l’inscription. Seulement les accidents liés strictement à la pratique du badminton survenus pendant les entrainements ou lors des compétitions sont couverts par l’assurance de la FFBad, une déclaration d’accident pourra être établie. 

Une trousse à pharmacie est à disposition pour les blessures moins graves.

Les accidents qui surviendraient en dehors des créneaux horaires définis dans l’article 4 du présent Règlement Intérieur sont sous la pleine et entière responsabilité des licenciés ou des parents ou responsables légaux pour les licenciés mineurs.

Article 7 – Indemnités de remboursement 

Les membres du Conseil d’Administration de l’USC-CSSB peuvent prétendre aux remboursements des frais engagés dans le cadre de leur fonction et sur justificatifs.

Des frais de déplacement sont indemnisables aux membres de l’association sur justificatifs pour des compétitions extérieures selon le barème en vigueur des impôts de l’année en cours lorsque les véhicules personnels sont utilisés.

Cependant il est préférable de privilégier l’emprunt des véhicules de l’USC dans la mesure du possible.

Article 8 – Entretien du gymnase et du matériel 

L’entretien et le nettoyage du gymnase sont sous la responsabilité de la Municipalité. Toutefois, chaque adhérent doit veiller au bon respect des lieux et du matériel mis à disposition, y compris le véhicule de prêt de l’USC lors des déplacements aux compétitions (rendre le véhicule propre avec le plein d’essence consommée).

Chaque adhérent participe à l’installation et au rangement du matériel ainsi qu’à l’organisation matérielle lors des différentes manifestations festives.

Article 9 – Etat d’esprit 

L’USC-CSSB se doit être une association respectueuse de l’esprit sportif. Il convient à chacun d’aider au montage et démontage des filets et poteaux. Il convient à chacun de jouer avec ou contre n’importe quel adhérent quelque soit son âge, son niveau, son sexe.

Pour tout manquement au présent Règlement Intérieur ou problème de comportement antisportif, injurieux, sexiste ou raciste, l’association se réserve le droit de sanctionner voire d’exclure de manière immédiate et définitive sous décision du bureau.

En cas d’exclusion, il ne sera effectué aucun remboursement de cotisation.